- E11
- Dossier
- 1823-1832
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1872-1934).
État du passif au 31 mars 1896 (1896).
Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1881, 1938).
Relations avec la Perception de Thoissey et la sous-préfecture sur les comptes de la commune : vérification des comptes, observations, correspondance (1823-1885).
Relations avec le receveur d’enregistrement des droits : demandes de renseignements, réponses, correspondance (1831-1874).
Situation financière de la commune (1860).
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, demandes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives, délibérations, notifications, arrêtés d’admission, instructions, correspondance.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Immeuble menaçant de ruine, bâtiment de Bernard Gaudin : lettre du préfet au maire (1824).
Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903).
Maladies et épidémies, goître [1] et crétinisme : correspondance (1864) ; fièvre puerpérale : circulaire (1884) ; choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1884, 1890-1892, 1910-1912) ; rougeole : fermeture provisoire de l’école des garçons (1901).
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction : correspondance (1825).
Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1975-1982).
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1892, 1895-1897, 1899-1908, 1911).
Receveur, nomination : arrêté préfectoral, correspondance (1825-1833) ; traitement : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Situation financière du bureau de bienfaisance en 1864 (1865).
Récépissé pour versement sur fonds de cotisations municipales et particulières affectés à des services locaux : souche (1837).
Relations avec la perception : correspondance (1910).
Emprunt de 10 000 francs pour régler les dettes de la succession M. : contrat, remboursement de la dette, délibérations, correspondance (1886-1888).
Ouverture de crédits supplémentaires : délibération (1907).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Pont de Jonc [1] sur la Veyle, construction d’un pont en bois : devis descriptif et estimatif (1826) ; reconstruction : imposition extraordinaire, cahier des charges, décompte des travaux exécutés, correspondance (1827-1832) ; réparations : correspondance (1838) ; restauration et reconstruction : devis, arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, plan, correspondance (1845-1850) ; consolidation du pont et agrandissement de l’aqueduc : cahiers des charges, devis (1848) ; restauration : soumission, délibération de la commission syndicale du syndicat d’irrigation des plaines de la Basse-Veyle, correspondance (1894-1895).
Construction d’un pont au port de Bie [2] : liste nominative des souscripteurs de journées et de prestations en nature (1834).
Ponceau des Parelles sur le Guiron, reconstruction du pont au hameau de Villeneuve : devis des réparations, cahier des charges, correspondance (1839-1843) ; allongement du ponceau sur le chemin vicinal n°6 de Plagne : devis, analyse des prix, métré, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1873).
Ponceau des Papes sur le Guiron, construction : cahier des charges, devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1856-1857).
Pont de la Gare d’eau sur le chemin d’intérêt commun n°7, reconstruction : correspondance (1874).
Construction de deux aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°3 par Jean Benoît Bonnard : demande et autorisation du maire (1881).
Construction d’un ponceau et de trois aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 : devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1882-1883).
Pont d’Arciat sur la Saône, construction : correspondance (1884, 1894-1902).
Ouverture et construction d’un pont sur la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3 : rapport de l’agent-voyer d’arrondissement (1906).
Passerelle sur l’embouchure de la petite Veyle dans la gare de Saint-Laurent, règlementation de la circulation : arrêté préfectoral (1846).
[1] On trouve aussi "Jons" et "Gion"
[2] Il s’agit du pont de By.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1874-1899) ; placement et surveillance : avis de placement de J. T., correspondance (1827, 1856, 1867, 1907) ; règlementation : affiche (1886).
Surveillance particulière des enfants de moins de 12 ans : registre [milieu XIXème siècle].
Commission administrative, archives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Hôpital de Pont-de-Vaux, fondation d’un lit pour les malades de Saint-Bénigne par Marie Michel Alexandre Gonet : arrêté préfectoral, correspondance (1844, 1871) ; admission de malades et hospitalisation : listes nominatives, conditions d’admission, participation financière de la commune, prix de la journée, délibérations, correspondance (1829-1928).
Hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, admission : délibération, notification (1925, 1933).
Hôpitaux de Lyon : prise en charge des frais d’acquisition d’un matériel orthopédique pour Alphonse Danancher, ouvrier maçon, délibérations, correspondance (1902-1903, 1906).
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Impôt extraordinaire pour le paiement du salaire du garde-champêtre [1829].
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de la fontaine (1835).
Impôt extraordinaire pour le paiement de l’instituteur [1847].
Impôt extraordinaire pour insuffisance [1860].
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Clôture des comptes : procès-verbal de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1830) ; tableaux synoptiques (1874-1932).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1910, 1922, 1924, 1927, 1931). Situations financières des communes de l’Ain (1899-1914).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1830-1919, 1962-1970).
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, prestation de serment, instructions (1831-1878) ; protestation des habitants de Dalles : lettres du préfet, projet de sectionnement pour les élections municipales (1855) ; réclamation des sieurs Joseph Léobal, Vial et consorts (1865) ; élections municipales et complémentaires : procès-verbaux d’élection, arrêtés préfectoraux, décès de membres du conseil municipal, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (XIXème siècle).
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur, la Préfecture et le juge de paix (1831, 1835, 1843, 1847-1863, 1897, 1913-1914, 1927, 1951).
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1885, 1935, 1937, 1941, 1951, 1953, 1956).
Bulletins de transmission des actes de décès INSEE (1966-1968).
Droits d’expédition des actes de l’état civil : arrêté municipal de nomination de M.-L. P. comme régisseur (1957).
Reconnaissance et légitimation d’enfant : acte notarié, déclarations (1875-1876, 1903, 1907, 1932).
Divorce, séparation de biens : jugement, certificat (1871).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes (1943-1948).
Livrets de famille (s.d.).
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Courtes