- L
- Series
Part of Fonds communal de Lent
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ingénieur des constructions navales à Toulon d’un pré dit Prélion et Cimetière : acte notarié, état des inscriptions déclarées à la Conservation des hypothèques, correspondance (1894-1895). Emprunts : contrats de prêt, délibérations, correspondance. (1880-1907).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Part of Fonds communal d'Attignat
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1899-1935). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur, détail des recettes et dépenses (1927).
Part of Fonds communal d'Attignat
Clôture des comptes, trésorerie.
Part of Fonds communal de Courtes
Clôture des comptes : tableau synoptique (1902). Trésorerie : observations sur les comptes de gestion 1956 (s.d.).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal d'Attignat
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Confrançon
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Journans