The municipal archives of the department of Ain

1807-1810

1D1
File
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3

01D001_002
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5

01D001_003
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11

01D001_006
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14

01D001_008
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 1

01D001_001
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 12

01D001_007
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 15-16

01D001_009
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), page 25

01D001_014
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

01O004_003
Item
1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

01O004_004
Item
1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Contribution foncière.

G2
File
an III (1795), 1810

Part of Fonds communal d'Attignat

Matrices de rôles (an III, 1810) [1].

Délimitation du territoire communal.

1G6
File
an XII (1804)-1810

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).

État de section.

1G2
File
[1810]

Part of Fonds communal de Confrançon

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 6-7

01D001_004
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 23-24

01D001_013
Item
1807-1810

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Distinctions honorifiques.

2H2
File
1810

Part of Fonds communal d'Illiat

Légion d’honneur, attribution à Benoît Descombes, sergent voltigeur au 30e régiment de ligne retiré à Illiat : quittances, correspondance.

Atlas cadastral.

1G1
File
1810

Part of Fonds communal du Plantay

Plan d’assemblage et plans des sections.

Registre des états de section.

G6
File
1810

Part of Fonds communal d'Attignat

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

1D2
File
1800-1810

Part of Fonds communal de Journans

Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.

Conscription.

1H1
File
an XII (1804)-1809

Part of Fonds communal de Dommartin

Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).

États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).

1G2
File
1790-1809

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

1G2
File
[1809]

Part of Fonds communal de Béréziat

1809, 1921-1939

1L1
File
1809

Part of Fonds communal de Léaz

Atlas cadastral.

1G1
File
1809

Part of Fonds communal de Confrançon

Atlas cadastral napoléonien.

1G1
File
1809

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan d’assemblage et plans des sections.

Contribution foncière.

1G2-3
recordgrp
1790-1809

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)

1D5
File
an VIII (1800)-1809

Part of Fonds communal de Dommartin

Contributions personnelle et mobilière.

1G28
File
1791-1808

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles d’imposition.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

02M001_002
Item
1808

Part of Fonds communal de Journans

Délimitation de la commune.

1G3
File
1808

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

01O004_001
Item
1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

01O004_002
Item
1808

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Atlas cadastral parcellaire.

G3
File
1808

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan d’assemblage et plans des sections.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

02M001_001
Item
1808

Part of Fonds communal de Journans

Atlas cadastral parcellaire.

1G6
File
1808

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Tableau d'assemblage, plans des sections.

An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)

1D2
File
an XI (1803)-1808

Part of Fonds communal d'Illiat

Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.

Registres des naissances.

E1-2
recordgrp
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1798-1807

E2
File
1798-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des décès.

E4
File
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière.

1G1-4
recordgrp
1806-1807

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices de rôle : 2 volumes.

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des mariages.

E3
File
1793-1807

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des publications de mariage.

E59
File
1793-1807

Part of Fonds communal de Dommartin

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).

1F1
File
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

01F001_002
Item
1806

Part of Fonds communal de Journans

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».