Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Item
• [1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1863

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_002
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_003
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Maison commune.

• 01M001_001
• Item
• [1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1864

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1851

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Item
• [1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

• 01O004_014
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

• 01O004_016
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

• 02O002_012
• Item
• 1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

• 02O002_013
• Item
• 1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Item
• [milieu XIXème siècle]

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Item
• 1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

• 03D001_005
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_006
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_007
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

• 03D001_010
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

• 03D001_011
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

• 03D001_012
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord