- DD001_001
- Item
- 1400, février
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
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Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.