Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
- 1G22
- File
- 1817, 1820
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
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Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de construction : correspondance.
Part of Fonds communal de Journans
Construction : lettre du préfet au sujet d’une pétition envoyée par l’entrepreneur pour son paiement (1818) ; clôture du jardin : correspondance (1835).
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Part of Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Part of Fonds communal de Dommartin
Affaire contre les héritiers de Laurent Pelletier concernant la propriété du bois des Vavres : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (an XI-1806).
Affaire contre Pierre Joseph de Saint Sulpice concernant l’indemnisation suite à la prise de terrains lui appartenant pour la construction du chemin de grande communication de Dommartin à Béréziat [1] : minutes juridictionnelles, conclusions, pièces comptables, correspondance (1847-1848).
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’un barrage situé sur le bief des Chaintres : procès-verbal, correspondance.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan d'ensemble.
Untitled
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Construction : acquisition de la maison et du clos du sieur V., pétition du conseil municipal auprès du préfet, financement, projet, devis, observations du préfet, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
État général des fleuves, rivières et portions de rivières navigables et flottables : extrait du tableau général (1824). Police des cours d’eau. – Irrigation des prés, irrigation de la prairie de Grièges : lettre du préfet (1847) ; construction d’une machine hydraulique sur la Veyle pour l’irrigation des près par Louis Dubost : règlement d’eau, correspondance (1852) ; état indicatif de la contenance des prés à irriguer entre le moulin de Chavannes et le Moulin Vieux (1855) ; construction d’une vanne d’irrigation dans la berge droite de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1856-1857). Irrigation de la Veyle : correspondance (1847-1860).
Maison d’école (premier bâtiment).
Part of Fonds communal de Grièges
Construction : acquisition d’un immeuble appartenant à Jean Gatheron, boulanger à Lyon, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, ordonnance royale autorisant l’acquisition et l’imposition extraordinaire, devis des réparations à effectuer, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, conventions, mobilier, plan, pièces comptables, correspondance (1840-1852).
Réparations et travaux d’agrandissement du logement de l’instituteur et d’assainissement : estimation des réparations à effectuer, devis, cahiers des charges, financement, procès-verbaux d’adjudication, honoraires de l’architecte, reconnaissance des travaux réalisés, correspondance (1848-1850).
Construction d’un puits et d’une pompe : devis descriptif, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance (1859-1860).
Part of Fonds communal de Journans
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Maison d’école (premier bâtiment).
Part of Fonds communal de Pouillat
Construction [1] : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, demande et attribution de secours financier, correspondance (1841-1845).
Appropriation d’une salle pour la mairie : secours financier, correspondance (1848-1849).
Vente des barreaux de fer des fenêtres de l’école : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1849).
Réparations : traité de gré à gré, correspondance (1866-1867).
[1] Le projet consiste à convertir un bûcher en maison d’école.