Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
- 1G22
- Dossier
- 1817, 1820
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
120 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de construction : correspondance.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction : lettre du préfet au sujet d’une pétition envoyée par l’entrepreneur pour son paiement (1818) ; clôture du jardin : correspondance (1835).
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Affaire contre les héritiers de Laurent Pelletier concernant la propriété du bois des Vavres : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (an XI-1806).
Affaire contre Pierre Joseph de Saint Sulpice concernant l’indemnisation suite à la prise de terrains lui appartenant pour la construction du chemin de grande communication de Dommartin à Béréziat [1] : minutes juridictionnelles, conclusions, pièces comptables, correspondance (1847-1848).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’un barrage situé sur le bief des Chaintres : procès-verbal, correspondance.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Construction : acquisition de la maison et du clos du sieur V., pétition du conseil municipal auprès du préfet, financement, projet, devis, observations du préfet, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État général des fleuves, rivières et portions de rivières navigables et flottables : extrait du tableau général (1824). Police des cours d’eau. – Irrigation des prés, irrigation de la prairie de Grièges : lettre du préfet (1847) ; construction d’une machine hydraulique sur la Veyle pour l’irrigation des près par Louis Dubost : règlement d’eau, correspondance (1852) ; état indicatif de la contenance des prés à irriguer entre le moulin de Chavannes et le Moulin Vieux (1855) ; construction d’une vanne d’irrigation dans la berge droite de la Veyle : arrêté préfectoral, correspondance (1856-1857). Irrigation de la Veyle : correspondance (1847-1860).
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Maison d’école (premier bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : acquisition d’un immeuble appartenant à Jean Gatheron, boulanger à Lyon, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, ordonnance royale autorisant l’acquisition et l’imposition extraordinaire, devis des réparations à effectuer, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, conventions, mobilier, plan, pièces comptables, correspondance (1840-1852).
Réparations et travaux d’agrandissement du logement de l’instituteur et d’assainissement : estimation des réparations à effectuer, devis, cahiers des charges, financement, procès-verbaux d’adjudication, honoraires de l’architecte, reconnaissance des travaux réalisés, correspondance (1848-1850).
Construction d’un puits et d’une pompe : devis descriptif, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance (1859-1860).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Maison d’école (premier bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction [1] : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, demande et attribution de secours financier, correspondance (1841-1845).
Appropriation d’une salle pour la mairie : secours financier, correspondance (1848-1849).
Vente des barreaux de fer des fenêtres de l’école : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1849).
Réparations : traité de gré à gré, correspondance (1866-1867).
[1] Le projet consiste à convertir un bûcher en maison d’école.