- E4
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Instructions, tenue des registres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (ans IX-X, 1848-1941).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, frais de reliure des registres, correspondance (an VIII, 1821-1911, 1931, 1937)) ; reconstitution des actes de l’état civil : demandes de renseignements et correspondance avec la commission de reconstitution des actes de l’état civil (1872-1876) ; rectifications : correspondance ([1885], 1894).
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).
[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.
Gestion courante de l’état civil.
Part of Fonds communal de Pouillat
Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).
Gestion courante de l’état-civil.
Part of Fonds communal de Grièges
Tenue des registres : bordereau de transmission (1968) ; pièces annexes d’état-civil (1880-1891).
Gestion courante de l’état civil.
Part of Fonds communal de Béréziat
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
Fiches de famille (s.d.).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
Registre des avis de mariage (1929-1953).
Livrets de famille (1921, 1925).
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Part of Fonds communal de Journans
Demandes de renseignement, correspondance (1807, 1822, 1825, 1876).
Rectification d’actes, jugements (1823).
Tableaux de vérification des registres d’état civil, correspondance avec le procureur (1841, 1844, 1848, 1866-1879, 1939-1971).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1968-1976).
Archives communales et mobilier.
Part of Fonds communal de Vandeins
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).