Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.

• 03K001_001
• Pièce
• 20ème siècle

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_006
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_007
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• 1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• 1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

• 00Fi010_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Pièce
• [1875-1876]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Pièce
• 1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

• GG006_001
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

• GG006_002
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

• GG006_003
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

• GG006_004
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

• GG006_005
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

• GG006_006
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

• GG006_007
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_009
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

• 02D005_001
• Pièce
• 1825

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

• 04M001_001
• Pièce
• 1897

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

• 02M001_001_002
• Pièce
• an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Reconstruction.

• 02M001_008
• Pièce
• 1848

Fait partie de Fonds communal de Villebois

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

• 04H002_001_002
• Pièce
• [1942]

Fait partie de Fonds communal de Léaz

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Pièce
• 1791

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Pièce
• 1400, février

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Fournitures pour les rapatriés.

• 01L007_002
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

• 04H002_001
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

• 04H002_002
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Pièce
• 1817

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Pièce
• 1817

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Pièce
• 1758, 19 juin

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat