Registres des naissances, mariages et décès.
- E43-44
- recordgrp
- 1933-1952
Part of Fonds communal de Journans
164 results directly related Exclude narrower terms
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).
[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Gestion courante de l’état-civil.
Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Courtes
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Courtes
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariages.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Décès : avis et récépissés d’actes, relevés d’actes, souches (1891-1972).
Adoptions, reconnaissances et légitimations d’enfants : actes, correspondance (1932-1979).
Mariages : publications (1954-1983).
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat