Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- G11-12
- Groupe de documents
- 1915-1934
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz