- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 56 results
- Chaley (Ain, France), 7 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 6 results
- Rhône (Rhône-Alpes, France ; département), 5 results
- Étrez (Ain, France), 5 results
- Grièges (Ain, France), 5 results
- Journans (Ain, France), 4 results
- Tossiat (Ain, France), 4 results
- Pouillat (Ain, France), 4 results
- Chaley (Ain, France) -- Rue de Château Folliet, 3 results
réseau de distribution
Taxonomy
Code
Scope note(s)
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Hierarchical terms
réseau de distribution
réseau de distribution
Equivalent terms
réseau de distribution
- UF oléoduc
- UF pipeline
- UF gazoduc
Associated terms
réseau de distribution
161 Archival description results for réseau de distribution
10 results directly related Exclude narrower terms
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
- 5I3
- File
- 1962-1980
Part of Fonds communal de Dommartin
Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962, 1964). Installations classées, élevage de poulets de P. C. au lieudit La Mûre et porcherie d’engraissement de M. P. : arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploitation, plans (1968-1969, 1980).
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
- 1O8
- File
- 1947-1966
Part of Fonds communal de Béréziat
Fonctionnement : création du syndicat, arrêtés préfectoraux, délibérations, transfert de compétence, documents transmis pour information.
- 2O2
- File
- 1966-1985
Part of Fonds communal de Chaley
Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977).
Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978).
Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, correspondance (1966-1970) ; construction d’une station réémettrice : convention conclue avec Télédiffusion de France, acquisition de terrain, marché, devis, pièces comptables, correspondance (1982-1985).
- 2O2
- File
- 1981
Part of Fonds communal de Montceaux
Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
- 2O2
- File
- 1954-1981
Part of Fonds communal de Confrançon
Pose de conduites : plans, correspondance.
- 2O6
- File
- 1887-1981
Part of Fonds communal de Journans
Gérance de la cabine téléphonique et distribution des télégrammes : traités de gré à gré, correspondance (1887, 1905, 1911) ; projet d’établissement de conduites souterraines Tossiat - Journans : plan (1980) ; projet d’établissement d’un câble enterré Ceyzériat - La Vavrette, tronçon Revonnas - Journans : plan (1981).
- 2O2
- File
- 1977-1980
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).
Transport de matières dangereuses.
- 2O5
- File
- 1965-1983
Part of Fonds communal de Lent
Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
- 1M2
- File
- 1870-1947
Part of Fonds communal de Dommartin
Travaux communaux : cahier des charges (1870). Monument aux morts. – Érection : devis, traité de gré à gré arrêté préfectoral, plans (1919-1920). Poids public. – Construction d’un poids public et d’une chambre de sureté [1] : devis descriptif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumission, métré de réception, plans, correspondance (1886-1888) ; fourniture et installation d’une bascule : marché de gré à gré (1947). Chauffage : marché de gré à gré pour la fourniture de charbon (1940).
[1] équivalent d’une prison.
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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