Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

réseau de distribution

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

réseau de distribution

Terme générique urbanisme

réseau de distribution

Termes équivalents

réseau de distribution

  • Employer pour oléoduc
  • Employer pour pipeline
  • Employer pour gazoduc

Termes associés

réseau de distribution

2 résultats pour réseau de distribution

Transport de gaz, métal.

Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (19...

Électrification, éclairage public, gaz.

Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911). Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925). Distribution de l’é...