- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 8 results
- Léaz (Ain, France), 4 results
- Chaley (Ain, France), 1 results
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 1 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 1 results
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 results
- Sault-Brénaz (Ain, France), 1 results
- Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 results
- Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 results
- Brénaz (Sault-Brénaz, Ain ; hameau) (Saint-Sorlin-en-Bugey, Ain ; hameau jusqu'en 1867), 1 results
recette non fiscale
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recette non fiscale
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72 Archival description results for recette non fiscale
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- 1Q5
- File
- 1839-1980 (lacunes : budgets primitifs 1956 et 1969)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- G28
- File
- 1872-1921
Part of Fonds communal d'Attignat
Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).
- R4-5
- recordgrp
- 1864-1880
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
- 1L12-13
- recordgrp
- 1950-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
- 1L13-17
- recordgrp
- 1958-1982
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
- 3D1
- File
- 1838-1871
Part of Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
- CC1
- File
- 1738-1830
Part of Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
- 1L11
- File
- 1941
Part of Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
- 1L14-15
- recordgrp
- 1957-1974
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1L9-15
- sous-sous-serie
Propriétés , amodiations, affermage.
- 4N1
- File
- 1816-1920
Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
Chemin de hallage du Rhône (1817).
Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
Avoine, vente de la récolte (1831).
Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
Poids public, affermage (1913-1920).
- 1L10-16
- recordgrp
- 1895-1976
Part of Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
- 1L17
- File
- 1919-1961 (lacunes : 1923-1931)
Part of Fonds communal de Grièges
Cahiers, registre.
- 1L14-15
- recordgrp
- 1908-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
- 11W3
- File
- 1985-2004
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
- Q4
- File
- 1957-1981
Part of Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
- 1Q6
- File
- 1899-1981 (lacunes : 1931, 1933-1935 et 1939-1956)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- L1-5
- recordgrp
- 1822-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
- 11W3
- File
- 1972-1996
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
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