registre du courrier
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Relations avec les administrations, réclamations.
- 2D10
- File
- 1806-1973
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
- D10
- File
- 1967-1985
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres de correspondance et de copies de lettre.
- 2D7
- File
- an II, 13 nivôse (1794, 2 janvier) - an III, 20 fructidor (1795, 6 septembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
- 2D4-5
- recordgrp
- 1874-1915 (lacune : 1877-1894)
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
- 2D3
- File
- 1963-1985
- 2D8-17
- recordgrp
- 1913-1955
Part of Fonds communal de Villebois
- 2D5
- File
- 1943, 1955-1956
- 2D4
- File
- 1951-1954
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
- 2D1
- File
- 1857-1977
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
- 2D4
- File
- 1883-1886, 1928
Part of Fonds communal de Montceaux
- 2D3
- File
- 1911-1920
Part of Fonds communal de Chaley
- 2D8
- File
- 1853-1897
- 13W4
- File
- 1924-2007
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1].
Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991).
Relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de l’Ain, modification des statuts : délibérations des communes membres (1962) ; renouvellement des délégués (1983).
[1] Une note de la secrétaire au président fait un petit historique du syndicat avec une liste des présidents depuis 1956. La note précise également le premier registre débute qu’en 1956.
- 2D18
- File
- 1927-1970
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
- 2D2
- File
- 1948-1956
Part of Fonds communal de Dommartin
Courrier. – Enregistrement : registre du courrier Départ (1951-1956). Téléphone. – Enregistrement des communications : registre (1948-1951).
- 2D3
- recordgrp
- 1849-1983
Part of Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
- 2D5
- File
- 1819-1989
Part of Fonds communal du Plantay
Registre du courrier Départ (1981-1989).
Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
- 2D4
- File
- 1851-1973
Part of Fonds communal de Béréziat
Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).
- 2D2
- File
- 1844-1986
Part of Fonds communal de Léaz
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
- 1D4
- File
- 1843, 13 août - 1854
Part of Fonds communal de Villebois