18e siècle

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

18e siècle

Terme générique Époque moderne

18e siècle

Termes équivalents

18e siècle

Termes associés

18e siècle

369 Descriptions archivistiques résultats pour 18e siècle

Croissant

369 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.

1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)

Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).

Résultats 51 à 100 sur 369

  • Résultats

  • 369

  • Terme générique

  • Époque moderne

  • Nombre de termes spécifiques

  • 6