Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
- 1Q1-15
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
40 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Grièges