Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

Première Guerre mondiale, vue 12.

04H003_012
Item
1912

Part of Fonds communal du Plantay

Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 13.

04H003_019
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 14.

04H003_020
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 15.

04H003_021
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 16.

04H003_022
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 17.

04H003_023
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 18.

04H003_024
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 19.

04H003_025
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 20.

04H003_026
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 21.

04H003_027
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 22.

04H003_028
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 23.

04H003_029
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 24.

04H003_030
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 25.

04H003_031
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.

5I1
File
1909-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).

Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.

04H001_016
Item
[1920]

Part of Fonds communal de Léaz

Transports.

2O3
File
1900-1936

Part of Fonds communal de Chaley

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).

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