Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Bourg-en-Bresse (Ain, France)

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Bourg-en-Bresse (Ain, France)

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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

Dons et legs, revenus et recettes.

Legs de M. Samyon de deux cent cinquante francs pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament, acte sous-seing privé, correspondance (1849-1850). Legs de Jean Riche de linge pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament (1851). Leg...

Foires et marchés.

Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854). Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).

Patrimoine culturel.

Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914). Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites ...

Relations avec les hôpitaux.

Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910). Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915). Décès de patients à l’hôpita...