- 1L1-4
- Groupe de documents
- 1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Eaux pluviales et assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Chemin vicinal d’intérêt commun n°43 de Pont-de-Veyle à La Croix Rousse, rectification : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, emprunt, purge d’hypothèques, correspondance (1880-1881) ; ouverture : purge d’hypothèques, correspondance (1883) ; aliénation de délaissés : arrêté préfectoral, actes d’échange et d’aliénation, correspondance (1885).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°77 d’Illiat à Thoissey, classement : correspondance (1874) ; ouverture entre les lieuxdits Combabonet et Bresse : acquisition de terrain, correspondance (1877-1879).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes : nomination du percepteur, plaintes, correspondance (1792, ans X-XI, 1833, 1875-1886).
Régie du poids public, perception des recettes : registres à souche des recettes (1969-1973).
Perception et régie des droits réunis : institution d’un bureau des recettes à Montmerle, affiche, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dons et legs. – Donation de J. A. B. : acte notarié (1963). Dette publique. – Emprunts : contrats (1901, 1904, 1910, 1927).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Enregistrement des mandats et titres de recette : carnets, registres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réparations à l’église et au presbytère : devis des travaux à exécuter [1], rôle de répartition de la somme imposée volontairement entre les propriétaires de la commune pour solder les travaux (1810, 1813).
Réparations à l’église et au presbytère pour la conservation des édifices : devis des réparations (1840).
Construction d’un clocher : devis estimatif des travaux, description sommaire des dimensions des principaux ouvrages, plan (1843, 1852, 1854).
Pose d’un lambris : devis estimatif des travaux (1846).
Réparations et construction d’une tribune : devis estimatif des travaux (1852).
Construction d’un second clocher : devis et détail estimatifs [2], qualité et emploi des matériaux, devis supplémentaire, lithographie du tympan de l’entrée principale [3], financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, situations des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, correspondance (1859-1863).
Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs des travaux, soumission, correspondance (1872-1874).
Réparations au clocher : devis estimatif des travaux, traité de gré à gré (1921).
Restauration du clocher : devis estimatif, descriptif et série de prix, cahier des charges, emprunt, arrêté préfectoral, mémoires de travaux, correspondance (1929-1930).
[1] Il manque la première page du document.
[2] Le devis et détail estimatif décrit l’état actuel de l’église.
[3] La lithographie est conservée dans un cadre sous verre.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Produits de la bascule : registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Emprunts : contrats de prêt, tableau d’amortissement (1866, 1930, 1947) ; talons d’obligation (1925).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Donation de M. C. M., veuve T. de deux mille francs pour l’agrandissement du cimetière : acte notarié (1936).
Octroi de subventions et crédits additionnels : délibérations (1930-1980).
Emprunts : délibérations, tableau d’amortissement, correspondance (1934, 1942, 1946, 1980).
Équipement matériel, acquisition et vente [1] : délibérations, procès-verbaux de vente aux enchères publiques (1923, 1948, 1950, 1952, 1957).
[1] notamment : acquisition d’un corbillard, vente aux enchères de poteaux et tôles provenant de la réfection de lignes électriques, vente de poêles, bureaux et planches.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contrats de prêt, délibérations, tableaux d’amortissement, correspondance.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Caisse de service du Trésor royal : compte d’intérêts (1824) ; emprunts : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, listes nominatives des porteurs d’obligations, arrêtés préfectoraux, liste des emprunts, correspondance (1877-1926).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation de l’enlèvement des boues et immondices et droits sur le bétail, balais, charriots et autres ustensiles servant à l’étalage des marchandises : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance (1849-1883).
Droit de place pour les jours de foire : délibérations, correspondance (1883-1884).
Droit d’entrepôt de bois : suppression, correspondance (1898, 1903, 1905).
Droit d’entrée aux foires : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1902, 1905).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rentes, rente annuelle de 7 francs des consorts Dugad : acte notarié (an IX) ; rente perpétuelle de 7 francs du sieur Chevillotte : main levée d’hypothèque sur les biens de Joseph Aristide Chevillotte, correspondance (1858-1860, 1868).
Poids public, tarification : cahier des charges, tarifs, correspondance (1885, 1895, 1905, 1920).
État des ressources de la commune (1880).
Recettes : délibérations, correspondance (an VI-1928).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Foire de Tossiat : changement temporaire du jour, création d’une nouvelle foire : arrêté préfectoral, délibération, correspondance (1862, 1865, 1867, 1874, 1907) ; recettes : états des recettes (1858-1859, 1862, 1865, 1878).
Marchands ambulants : déclarations d’un marchand ambulant à cheval et de Louis Rambert en tant que colporteur (s.d., 1893).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Vérification et révision : lettres et avis du vérificateur (1874, 1890-1908) ; recouvrement des droits de pesage : état exécutoire (1890) ; gérance du poids public : désignation d’un préposé, mise en adjudication, délibérations (1905).
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette (1963-2006) [1].
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2001 (1986-1987, 1992, 1996, 2002-2003).
Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 2002 à 2007 (2008-2009) ; apurement des comptes (1971, 1983).
Fixation de l’indemnité de confection des budgets : délibérations (1963-1966, 1973, 1975).
Taxe à l’hectare, fixation des tarifs : délibérations (1963, 1968).
[1] Manquent les bordereaux de mandats et de titres de recette 1974 et à compter de 2007 ; les bordereaux de titres de recette 2001-2006. Étant donné le déclin d’activité de l’AFR à compter des années 2000, il se peut qu’aucun bordereau de mandat et/ou de titre de recette n’ait été effectué.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Tableaux synoptiques sur la gestion comptable des exercices 1924-1925, 1928 à 1934 (1927, 1929, 1932-1935).
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1929).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Emprunts : procès-verbaux de tirage des obligations, obligations, délibérations (1950-1951, 1967-1971).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes, arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 1966-1967, 1969-1971, 1973 et 1980 (1970-1971, 1974, 1979, 1981, 1983).
Contributions directes et taxes assimilées : avertissement (1930) ; dégrèvement : avis de décision (1931).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Legs du sieur J. J. M., curé de Grièges d’un domaine situé à Mépillat aux pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : correspondance (1825) [1].
Legs de J. P. d’une parcelle de terrains aux pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : état des impôts payés par les héritiers, correspondance (1843-1844).
Legs de demoiselle M., veuve R. de 540 doubles décalitres de blé de Turquie et de sarrasin en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral, distribution annuelle, correspondance (1845).
Legs de P. M. de tous ses biens immeubles en échange d’une messe : réclamations des héritiers, emprunt du bureau de bienfaisance, états des dettes, extraits des matrices cadastrales, pièces justificatives, correspondance (1885-1886).
Legs de C. D. d’un bâtiment situé au lieudit La Grosse Grange et de terrains en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1] : arrêté préfectoral (1901).
Legs de M. C, veuve D de terrains et de maisons d’habitation situés aux lieudits La Grosse Grange, Basse cour et Blondel et de trois cent francs : liste des héritiers, correspondance (1917).
Remboursement de la rente de C B : quittance et mainlevée (1908).
[1] Une partie du legs concerne la Fabrique de l’église.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1975-1982).
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1892, 1895-1897, 1899-1908, 1911).
Receveur, nomination : arrêté préfectoral, correspondance (1825-1833) ; traitement : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Situation financière du bureau de bienfaisance en 1864 (1865).
Récépissé pour versement sur fonds de cotisations municipales et particulières affectés à des services locaux : souche (1837).
Relations avec la perception : correspondance (1910).
Emprunt de 10 000 francs pour régler les dettes de la succession M. : contrat, remboursement de la dette, délibérations, correspondance (1886-1888).
Ouverture de crédits supplémentaires : délibération (1907).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonctionnement des droits de pesage : registres des recettes des bons de pesée (1880-1889, 1971-1972).
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Emprunts : questionnaire, talons d’obligations, correspondance (1863, 1881).
Legs d’E. C. d’une somme de trois mille francs et de terres, d’une somme de cinq cent francs en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux et d’une somme de cinq cent francs en faveur de la compagnie de sapeurs-pompiers de Saint-Nizier-le-Bouchoux : extrait du testament olographe, inventaire après décès, avis préfectoral, délibérations, correspondance (1935-1937).
Droits de place, pétition : réponse du préfet (1945).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1906).
Chemin rural de la Platière, reconnaissance : arrêté préfectoral, plan parcellaire (1941-1942) ; ouverture et reconnaissance : concours Génie rural, financement, enquête d’utilité publique, dossier technique, tableau général des chemins ruraux, notifications individuelles envoyées aux riverains, certificats de paiement, plans, correspondance (1952-1956).
Classement dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, concours service Ponts et Chaussés, dossier technique, tableau de classement, tableaux des modifications, état des chemins en lacune, carte du réseau (1962-1965).
Classement de la parcelle B/n°210 dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, dossier technique, enquête publique (1965).
Permissions de voirie : arrêtés portant alignement (1924, 1931, 1934, 1957-1982).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.