dépense de fonctionnement

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Budgets et comptes, receveur, rente.

1Q4
File
1881-1980

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).

Budgets et comptes.

11W5
File
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Budgets et comptes.

Q5
File
1890-1980

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).

[1] Documents présents à compter de 1896.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Budgets et comptes.

Q4
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Budgets et comptes.

L1-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).

1Q5
File
1839-1980 (lacunes : budgets primitifs 1956 et 1969)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de mandats et titres.

1L6
File
1958-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat.

1L18
File
1957-1965, 1977-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

4D4
File
1826-1868

Part of Fonds communal de Villebois

Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
File
1774-1852

Part of Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

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