- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 9 results
- Chaley (Ain, France), 2 results
- Léaz (Ain, France), 2 results
- Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France), 1 results
- La Craz (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 results
- Dordan, Pré (Chaley, Ain, France), 1 results
- Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 results
- Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 results
- Gorge, Ruisseau de la (Chaley, Ain, France ; cours d'eau), 1 results
- La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 results
entreprise
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
entreprise
entreprise
- NT chef d'entreprise
- NT compagnie d'assurances
- NT comptabilité d'entreprise
- NT création d'entreprise
- NT entreprise en difficulté
- NT entreprise publique
- NT établissement de crédit
- NT fonds de commerce
- NT organisation professionnelle
- NT société civile professionnelle
- NT société commerciale
- NT société coopérative
- NT société d'économie mixte
Equivalent terms
entreprise
- UF structure industrielle
Associated terms
entreprise
- RT mécénat
- RT taxe professionnelle
- RT travail protégé
68 Archival description results for entreprise
6 results directly related Exclude narrower terms
- 1K17
- File
- 1937-1980
Part of Fonds communal de Lent
Listes électorales, tableaux rectificatifs.
- 1K10
- File
- 1945-1980
Listes électorales, révision des listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
- K9
- File
- 1920-1983
Part of Fonds communal d'Attignat
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletins de vote, révision des listes (1920-1983). Chambre des métiers : listes électorales. (1937-1980).
Chambre départementale d’agriculture.
- 1K16
- File
- 1925-1982
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
- 1K12
- File
- 1920-1976
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Chambre départementale d’agriculture.
- 1K9
- File
- 1920-1976 (lacunes : 1937-1950)
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Chambre départementale d’agriculture.
- 1K13
- File
- 1920-1979
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
- 1K14
- File
- 1932-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
- 1K7
- File
- 1920-1978
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
- 1K8
- File
- 1920-1980
Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).
Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
- 11W2
- File
- 1972-1995
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1972-1995) [1], balances définitives des comptes (1983-1985).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1993 (1986-1987, 1992, 1995).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes 1973-1974 et 1980-1982 (1978, 1983-1984), courrier (1990).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1986. Pour 1994 et 1995, on trouve uniquement les comptes de gestion.
- 13W5-7
- recordgrp
- 1924-2007
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
- 03F003_004
- Item
- 1926
Part of Fonds communal du Plantay
Statuts.
Untitled
- 11W1
- File
- 1977-1995
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).
- 1K9
- File
- 1937-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).
- 1K8
- File
- 1908-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).
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