Plan pour l'érection du monument aux morts.
- 01M002_001
- Pièce
- 1919
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Gendarmes et anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918).
Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Ravitaillement, recensement du bétail : fiches individuelles (1918) ; mobilisation : état des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 [1919-1920].
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Offre, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Morts pour la France : liste nominative [1] (s.d.) ; taxe du pain : arrêtés municipaux fixant le prix du pain (1916, 1920) ; Trophées de guerre : arrêté de cession à titre gratuit de quatre obus (1920).
[1] La liste nominative des Morts pour la France contient également la liste des soldats Morts pour la France de la Seconde Guerre mondiale.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations (1915, 1924-1985).
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, correspondance (1936, 1940-1941, 1943-1945, 1948, 1982).
Lutte contre la cherté des vivres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement et réquisitions : tableaux des ressources réquisitionnées, bulletin d’avis de passage de détachement d’animaux de réquisition, contingent, instructions, correspondance (1914), récépissé de prise en charge d’armes versées par la commune au parc d’artillerie de place de Lyon (1914).
Mobilisation : annulation du sursis d’incorporation de C. V., meunier, demande de suspension de la mobilisation d’hommes pour les travaux de battage aux champs (1914).
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, allocations, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1914-1918).
Ravitaillement en sucre : états des cartes de sucre à renouveler, déclarations des stocks et vente, bons de délivrance de rations de sucre (1917-1918).
Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie et des citations à l’ordre du jour, affiches [vers 1920].
Inscriptions au livre d’or de la commune : lettre du Ministère des pensions (1930).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Citations, croix de guerre et ordres du régiment : listes nominatives des soldats, motifs de la citation (1915-1916).
Contrôle et surveillance de la population : sauf-conduit pour D. L. (1919).
Morts pour la France : notification pour J. D. (1922).
Soldats décédés : liste nominative, notifications, avis et actes de décès, avis de disparition, correspondance (1914-1918, 1920).
Rationnement et ravitaillement : rationnement du pain, listes nominatives, instructions, correspondance (1917-1921).
Télégrammes (1914-1918).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Évacués de guerre, nomination d’un régisseur de la distribution anticipée de bons de secours en argent : arrêté du maire.
Première Guerre mondiale, vue 05.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 11.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 13.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 18.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 21.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 23.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 24.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)