Zones franches, projet d’accord international.
- 3D2
- File
- 1931
Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
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Zones franches, projet d’accord international.
Part of Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Projet de création d’une zone d’aménagement à usage d’habitations et de commerces aux lieuxdits Le Village, Au Logis et Treyve Badry : lever topographique, convention et contrat d’études d’urbanisme conclu avec la SEDA [1], subvention, rapport d’étude du programme, plans, pièces comptables (1980-1984).
Création de la zone d’aménagement différé (ZAD) de Treyve Badry [2] : dossier de procédure, arrêté préfectoral, acquisition de terrains, actes notariés, correspondance (1982-1983).
[1] Société d’équipement du département de l’Ain.
[2] Zone d’aménagement différé classé en 1986 en zone d’aménagement concerté (ZAC).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Part of Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Part of Fonds communal d'Illiat
Délibérations, pièces justificatives comptables (1934-1935, 1941-1942).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Attignat
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Se rapporte également aux propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat