- E9
- Dossier
- 1843-1872
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plébiscite (1871).
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951) ; déféré de la Préfecture sur la validité des opérations de vote des élections de 1908 : comptes rendus de séance publique (1908).
Législatives et partielles (1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des membres (1864-1874) ; élections cantonales (1886-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1845-1874) ; élections (1879-1937).
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plébiscite (1851-1852, 1870) [1].
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1935, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [2] (1946-1948).
Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [3] (1945-1946).
Européennes (1979).
[1] Pour le plébiscite de 1852, on trouve uniquement les feuilles de dépouillement.
[2] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[3] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plébiscite (1851-1852).
Présidentielles (1981).
Sénatoriales (1980).
Législatives (1855, 1863, 1978, 1981).
Conseil général, nomination des membres (1851-1852, 1861-1862) ; élections cantonales (1976, 1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852, 1858, 1864).
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plébiscite (1852, 1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1935, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1946).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution). Pour 1948, on ne trouve que les feuilles de dépouillement.
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Lacunes : 1945.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plébiscite (1852, 1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981)
Sénatoriales (1876-1902, 1920-1938, 1959-1980) et Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1855-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1880-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1853-1876) ; élections (1881-1937).
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux