Registres des naissances, mariages et décès.
- E45-46
- recordgrp
- 1813-1932
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Part of Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Retraites ouvrières et paysannes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon