Élections politiques Add to clipboard 1K1-17 sous-sous-serie 1795-1982 Part of Fonds communal de Villebois
Élections professionnelles Add to clipboard 1K18-25 sous-sous-serie 1908-1981 Part of Fonds communal de Villebois
Planification urbaine, opérations d’aménagement Add to clipboard T1-2 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre révisé Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal déposé de Tossiat Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Arrêtés et actes du maire Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Contributions directes et indirectes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des eaux de ruissellement Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre napoléonien Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections professionnelles Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze