- E30-44
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Part of Fonds communal d'Attignat