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Descriptions archivistiques

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1L7
Dossier
1880-1919

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

K3
Dossier
1880-1919

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

1L7
Dossier
1880-1929

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)

1D8
Dossier
1881 – 1910

Fait partie de Fonds communal de Grièges

1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)

1Q1
Dossier
1881-1902

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Au début du registre est inscrit une liste des membres de la commission administrative de 1880 à 1901 inclus.

E11
Dossier
1881-1890

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

1F4
Dossier
1881-1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

L2
Dossier
1881-1913

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

1L2
Dossier
1881-1930

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

1882 (12 février) - 1906 (14 mars)

D3
Dossier
1882-1906

Fait partie de Fonds communal de Courtes

1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)

1Q1
Dossier
1882-1925

Fait partie de Fonds communal de Léaz

1882 (4 février) - 1899 (8 août)

1D5
Dossier
1882-1899

Fait partie de Fonds communal de Journans

1882 (5 février) - 1902 (30 mai)

1D4
Dossier
1882-1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

1882 (6 août) – 1899 (18 mai)

1D5
Dossier
1882-1899

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

1882, 1964-1972

3F7
Dossier
1882 - ?

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Statistique de la culture de la vigne pour 1882 (1882).
Registres des exploitants viticoles (1972).
Plantations et arrachages de vignes : listes (1964-1965).

1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951

1L14
Dossier
1882-1951

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1G8
Dossier
1882-1896

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

1G9
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

1G20
Dossier
1882-1968

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1G4
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

1G8
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

G9
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

1G6
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Lent

1G9
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

1G7
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Journans

1G11
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

1G6
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

G6
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Courtes

1G18
Dossier
1882-1910

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

1G7
Dossier
1882-1911

Fait partie de Fonds communal de Chaley

1G6
Dossier
1882-1911

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)

Q2
Dossier
1883-1920

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

E48
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

E10
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E21
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

E32
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

E37
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Courtes

E29
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

E29
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E10
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Courtes

E10
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

E48
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E10
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

E11
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

E30
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

E49
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

E23
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Courtes

E29
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

E10
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

E48
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

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