The municipal archives of the department of Ain

Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.

Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.

2I1
File
1881-1978

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).

Recensement, plantation et arrachage de vignes.

3F6
File
1951-1972

Part of Fonds communal de Confrançon

Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.

Recensement des voitures susceptibles d’être requises.

2H4
File
1910-1921 (lacunes : 1911-1913, 1917-1918 et 1920)

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.

Recensement des voitures automobiles.

2H4
File
1910-1934

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des déclarations, listes nominatives.

Recensement des voitures automobiles.

2H3
File
1923-1936

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.

Recensement des voitures automobiles.

2H4
File
1910-1924

Part of Fonds communal de Journans

Registres des déclarations.

Recensement des voitures automobiles.

H9
File
1911-1919

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des déclarations, listes de recensement.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

2H3
File
1892-1924 (lacunes : 1893-1894, 1897, 1900, 1903-1906, 1909-1913, 1915-,1919, 1921 et 1923)

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

H7
File
1907-1916

Part of Fonds communal de Courtes

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

2H2
File
1915-1922 (lacunes : 1916-1918, 1920)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

2H3
File
1877-1908

Part of Fonds communal de Grièges

Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

2H3
File
1877-1928 (lacunes : 1879, 1882, 1884-1885, 1887-1888, 1890-1891, 1893-1894, 1897, 1899-1900, 1903, 1906, 1909-1927)

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.

Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.

2H3
File
1877-1924

Part of Fonds communal de Journans

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.

2H5
File
1878-1927

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement (1878-1889, 1892-1899, 1901, 1904, 1907, 1910-1927), bulletins de réquisition des harnais (1914).

Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.

2H2
File
1877-1925

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des vignes, viticulteurs, structure.

F10
File
1961-1963

Part of Fonds communal de Courtes

Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).

Recensement des véhicules automobiles.