- E20-38
- recordgrp
- 1792-1983
Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Grièges
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre des publications de mariages.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des opérations de la commission de révision.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre d’inscription des mandats.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Recrutement et tirage au sort.
Part of Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.