Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

• 02I002_001
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

• 02I002_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Chaley

Maison commune.

• 01M001_001
• Item
• [1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

• 02O002_002
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.

• 00M002_001
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.

• 00M002_002
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.

• 00M002_003
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.

• 00M002_004
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.

• 00M002_005
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.

• 00M002_006
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

• 05I004_001
• Item
• 1934

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_003
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_002
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Item
• [1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Item
• [1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1864

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

• 04M001_005
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.

• 01M002_002
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.

• 01M002_003
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.

• 01M002_004
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

• 03N002_002
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon