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- 1810-1879 (lacunes : 1813-1816, 1818, 1821, 1831-1834, 1836, 1842, 1845,1848-1864)
Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Léaz
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Villebois
Cession d’une place à Jean-Baptiste Nodet contre la location d’une chambre pour servir de maison commune (1807).
Acquisition de terrain au lieudit Croz Jolonoz appartenant à Catherine Charbonnet (1839).
Donation d’une maison au Sault par Adélaïde Perret pour servir aux Frères maristes enseignants au Sault (1859).
Vente de terrains à la société Vivet, Cousin, Farnoux Fils : extraits d’actes passés entre 1859 et 1869 (s.d.).
Acquisition du château de Villebois et de terrains à La Verchère appartenant à la comtesse de Vougy (1863-1864).
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Jeanne Gaillot, veuve de Jean Pin comme dépendance de la mairie (1875-1876).
Aliénation d’un terrain situé route de la Gare au profit de Louis Guy (1904).
Acquisition de terrain à Bouis appartenant à Pascal Florimond, Jean-Marie et Alexis Jacquier pour l’élargissement du chemin rural (1912).
Acquisition de terrain en limite du cimetière appartenant à Jean Bouvier (1924).
Acquisition de terrain appartenant aux héritiers de Mme Jean-Marie Sourd pour l’aménagement d’une place publique au lieudit Le Péron (1944).
Cession d’un terrain et d’un poulailler situés à Bouis (legs Veyret) à J.-M. D. (1949-1962).
Échange et cession de terrain avec G.A. (1959-1960).
Aliénation d’un terrain au lieudit Bolaroz au profit de L.B. (1960).
Acquisition de terrain à La Croix Trieux appartenant à A.F. (1961).
Échange de terrain avec A.G. pour la construction d’un lotissement HLM (1959-1961).
Vente de terrain à la SAFLDA pour la construction d’un lotissement HLM (1962).
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges