- E23-33
- Groupe de documents
- 1793-1902
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres des cotisations et recettes.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de déclaration des nourrices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat