- GG6
- File
- 1780-1800
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Part of Fonds communal de Dommartin
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Part of Fonds communal de Pouillat
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal d'Illiat
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
Part of Fonds communal d'Attignat
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Part of Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Illiat
Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin