Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG10
- File
- 1707-1723
Part of Fonds communal de Seyssel
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Part of Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des listes de roulement des aubergistes responsables du banquet de la fête nationale de 1896 à 1938.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Part of Fonds communal de Pouillat
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registre de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre d’inscription des mandats.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
Contient en particulier : un extrait du procès-verbal du 17 juin 1825 signé à Lyon relatif au territoire de la commune de Léaz, le plan correspondant, un document relatif à la conservation de la limite gallo-sarde. Le dossier contient également une coupure de presse de 2000 relative à la borne-frontière franco-sarde.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Régime forestier et aménagement.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Régime forestier : circulaire (1829) ; aménagement : arrêté préfectoral, correspondance (1897). Réglementation : circulaires (an X, an XII).
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et de guerre, comité communal d’accueil des petits réfugiés de la région lyonnaise : liste du bureau (1943) ; accueil de Mme P., sinistrée de Dortan dans les locaux de l’école des garçons (1944) ; supplément accordé au titre du placement familial (1944) ; hébergement de huit enfants évacués du Pas-de-Calais : listes nominatives des enfants placés, lettre de la Croix Rouge, télégrammes (1945) ; accueil de dix enfants évacués de Mulhouse : liste nominative, télégramme (1945) ; envoi de papiers d’évacuation : correspondance (1944-1945).
Liste des jeunes gens nés entre 1919 et 1922 (après 1922).
Explosion d’une bombe dans le magasin de la Société économique d’Auguste Michel la nuit du 2 février 1944 : rapports du président de la délégation spéciale de la commune et du curé sur les dégâts occasionnés à l’église et au magasin, devis, factures, correspondance (1944).
Comité d’entraide aux travailleurs français en Allemagne ou sur les chantiers de l’organisation Todt [1] : liste des travailleurs de la commune, correspondance (1943).
Prisonniers de guerre : demande de libération de L. F. (1942).
État pour le paiement du personnel civil assurant la garde des bureaux d’échange de billets (1945).
Prisonniers de guerre allemands : état nominatif des prisonniers de guerre allemands en commando dans la commune, fiches individuelles d’habillement, liste d’émargement des fournitures, fiche médicale, instructions, correspondance (1945-1948).
Délégation spéciale de la Saint-Nizier-le-Bouchoux : renouvellement du bureau, délégation de signature, arrêtés préfectoraux (1944).
Démission du maire : lettre du préfet (1944).
Cahier de note des séances du conseil municipal (1945).
Recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Dépôt d’armes en mairie : liste des armes déposées (1945).
Télégrammes (1944-1945) [2] .
Instructions et correspondance (1944-1945).
[1] Groupe de génie civil et militaire de l'Allemagne nationale-socialiste.
[2] À noter : télégrammes sur les commémorations nationales à l’occasion de la mort du président Roosevelt.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Part of Fonds communal de Journans
Plébiscite (1851-1852).
Referendum (1945-1969).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Plébiscite (1851-1852, 1870).
Referendum (1945-1969).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.