- 1G12
- File
- 1965
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
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Part of Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de la place communale du noyer.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Laiz
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan des limites de la maison de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois