- E3
- File
- 1801-1812
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Part of Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Part of Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal déposé de Tossiat