Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
- 01L014_006
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise de charronnage Alphonse Subtil à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture de la mercerie Neyraut-Soubriez à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de la fabrique de tuiles Jules Cabut à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture de Francique Soubriez, forgeron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une chapelle annexée à l’église par le comte de Loriol : métré, décompte des travaux, quittance, correspondance (1863, 1866) ; legs par l’abbé Cordenod, ancien curé de Confrançon de la somme de cinq cents francs à la fabrique : correspondance (1884).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance de Confrançon, instructions, correspondance (1905-1910).
Congé de l’abbé Grospellier, desservant de Confrançon pour raisons de santé : correspondance (1885).
Congrégation de Saint-Joseph : note des objets nécessaires pour l’établissement de trois sœurs et pour les classes (s.d.).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extension du réseau d’assainissement, 2ème tranche (1974) et programme de travaux 1978 concernant les canalisations et le poste de relèvement : projets, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance 1978-1979) ; correspondance (1981-1982) ; subventions pour travaux (1979-1988).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde champêtre, instruction (1906).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets d’art conservés à l’église, attribution des biens de l’ancienne fabrique au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1904-1916).
Mobilier religieux, fourniture d’un autel avec quatre chandeliers et une croix argentée : quittance (an IV).
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Restauration de pièces cadastrales : autorisation préfectorale (1859).
Révision des évaluations foncières, tournée des mutations : arrêtés préfectoraux, délibérations, extraits de la matrice cadastrale, relations avec l’administration des contributions et la perception, avis, quittances, correspondance (1791-1920).
Taxe spéciale concernant la garde nationale mobilisée : état des contribuables ne figurant plus aux rôles des contributions directes, circulaire (1872-1873).
Exonérations : demandes, dégrèvements d’office, correspondance (1790-1911).
État des cotes irrécouvrables (1930).
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, tarifs de fournisseurs, devis, factures, décomptes, correspondance (1850, 1869-1931) ; acquisition d’une pompe à incendie : financement, factures, correspondance (1863-1865).
Société amicale des sapeurs-pompiers de Tossiat : statuts (1937).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Enlèvement de feuilles mortes : conditions, correspondance (1820, 1859-1873).
Concours permanent de l’ONF : délibérations, convention, arrêtés préfectoraux (1967-1972).
Travaux d’entretien : programmes de travaux, délibérations, bilans des travaux d’entretien, pièces comptables, correspondance (1861-1867, 1972-1982).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Employés municipaux et préposés, dossiers individuels : arrêtés municipaux, prestation de serment du garde champêtre, lettres de démission, santé, correspondance (1926-1973).
Porteurs de pli, rémunération : mandats de paiement (an 10-1807) [1].
[1] Le 1er vendémiaire an 10 correspond au 23 septembre 1801 du calendrier grégorien.
Électrification, éclairage public.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Syndicat intercommunal d’électricité de Villars-les-Dombes [1], constitution et adhésion : arrêté préfectoral, délibérations (1927) ; électrification et distribution électrique : arrêtés préfectoraux, délibérations, servitudes de passage, cahier des charges, devis estimatif, traité pour la fourniture d’énergie électrique, financement, programmes de travaux, plans, correspondance (1927-1958).
Construction d’une ligne HT de la boucle des Dombes sur les tronçons Le Plantay – Marlieux et Dompierre-sur-Ain – Lent : arrêté préfectoral, servitudes, mémoire descriptif, plans (1954).
EDF, passage de 10 à 20 KV (1966) ; raccordement MT du poste abandonné de monsieur Beylat : renseignements techniques, plan (1970).
Électrification de la commune et éclairage public.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction, renforcement et extension du réseau : projets, financement, dossiers de procédure, relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, pièces contractuelles, demandes de concession, plans, factures, correspondance.
Électrification de la commune.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Construction du réseau : avant-métré, financement, emprunt, factures, correspondance (1919-1925) ; renforcement et extension du réseau : financement, emprunt, projet, marché de gré à gré, plans, factures, correspondance (1925-1927).
Eglise, presbytère et cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Eglise, acquisition d’une cloche : convention de fourniture, correspondance (1823-1926) ; réparations : cahier des charges (1833-1834) ; projet de nouvelle église : lettre de l’architecte (1877) ; restauration : avis technique, subventions, rapport de l’architecte, rapport descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication des travaux, actes d’engagement, mémoires des travaux effectués, réclamations, rapports des travaux supplémentaires, souscription populaire, correspondance, extraits des délibérations, plans, affiche (1903-1906).
Presbytère, réparations (1828) ; réparation et construction : procès-verbal d’adjudication des travaux, état estimatif des vieux matériaux provenant de la démolition de deux escaliers en pierre du presbytère, cahier des charges, devis, plans (1846-1847) ; réparations (1877).
Eglise et cure, réfection : marché de gré à gré, extraits des délibérations, correspondance, convention, rapport justificatif, plans (1960-1965).
Cimetière, construction et clôture d’un nouveau cimetière : devis, procès-verbal d’adjudication, correspondance, plan d’élévation des murs et d’un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d’une croix en pierre (1841), plan (1841-1842), plan (1873) ; agrandissement : procès-verbal d’adjudication des travaux, acte d’engagement, arrêté préfectoral, plan (1911-1913) ; agrandissement, marché de travaux : notice explicative, projet d’exécution, correspondance, plans (1981).
Église, presbytère et cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : délibérations, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, certificats, décompte des travaux, correspondance (1888-1891) ; réfection du clocher : détail estimatif (1933) ; électrification des cloches (1961-1963) ; ravalement des façades (1967).
Presbytère, réparations : délibérations, constat des ouvrages (1864, 1891) ; ravalement des façades (1970) ; réaménagement et réparations et amélioration de salle attenante affectée à des usages multiples : délibérations, projet, maîtrise d’œuvre, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenants, réunions de chantier, réception des travaux, mémoires et situations de travaux, récapitulatif des dépenses, correspondance (1978-1980).
Cimetière, agrandissement : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif d’une partie de parcelle à acquérir (1856, 1880) ; remplacement de la clôture : projet, devis, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, mémoire descriptif et explicatif, réception des travaux, factures (1884-1887).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Église et presbytère, réparations : délibérations, financement, métré, devis et mémoires des travaux, plans, correspondance (1822-1858).
Église, réparations : réception de travaux (1820) ; construction de persiennes sur le clocher : devis, mémoire de travaux (1887-1888) ; aménagement du beffroi (1888) ; réfection des enduits extérieurs : détail estimatif des travaux (1894) ; réparations : devis (1911) ; réfection de la toiture : devis, mémoire de travaux, traité de gré à gré, correspondance (1886-1887, 1930-1931) ; restauration : devis, bordereau de prix (s.d.) ; réfection de l’église : plans (s.d.).
Presbytère, réparation des dépendances : traité de gré à gré, devis et mémoire des travaux, factures, correspondance (1934) ; restauration du toit pavillon : devis (1935).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Reconstruction d’une nouvelle église : observation sur le projet de Journaud, architecte, arrêté préfectoral, délibérations, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1883-1888).
Remise en état du porche de l’église : projet, rapport de l’architecte, financement, convention conclue avec l’architecte, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, factures, certificats de paiement, mémoire des travaux, correspondance (1974-1975).