Viticulture, récolte et stock.
- 3F4
- File
- 1922-1951
Part of Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
27 results with digital objects Show results with digital objects
Viticulture, récolte et stock.
Part of Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des enfants vaccinés ([1906]-1945) ; envoi du tableau statistique, désignation du médecin, instructions, correspondance (1843-1844, 1915-1936).
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Part of Fonds communal de Pouillat
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Part of Fonds communal du Plantay
Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).
[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909).
Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978).
Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Part of Fonds communal de Lent
Inventaire communal, questionnaire communal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Vandeins
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Dommartin
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Courtes
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Journans
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal du Plantay
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Attignat