- FF5-14
- recordgrp
- 1517-1780
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Confrançon
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Confrançon
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.