Amélioration et extension du réseau.
- O11-12
- Groupe de documents
- 1964-1988
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Extraits des registres des délibérations, séances.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat