The municipal archives of the department of Ain

O11-12
recordgrp
1964-1988

5I4-5
recordgrp
1964-1980

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Permis de construire et modificatifs.

T7-20
recordgrp
1956-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Certains dossiers concernent des installations classées.

Permis de construire et modificatifs.

T2-6
recordgrp
1951-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Certains dossiers concernent des installations classées.

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1947-1979

Part of Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Permis de construire et modificatifs.

T2-6
recordgrp
1947-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Permis de construire et modificatifs.

T2-5
recordgrp
1947-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Certains dossiers concernent des installations classées.

Rémunération et cotisations sociales.

2K3-5
recordgrp
1945-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Emprunts.

2L1-2
recordgrp
1943-1960

Part of Fonds communal de Lent

Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G13-16
recordgrp
1938-1973

Part of Fonds communal de Confrançon

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G7-9
recordgrp
1936-1973

Part of Fonds communal de Montceaux

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

1G32-33
recordgrp
1931-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Copies de la matrice.

Factures.

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Dépenses et recettes.

1L18-19
recordgrp
1916-1973

Part of Fonds communal de Lent

Factures, pièces justificatives de titre.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1D7-8
recordgrp
1915-1977

Part of Fonds communal de Lent

Matrice des propriétés non bâties.

1G7-8
recordgrp
1913-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Livres comptables.

1L7-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Recettes et dépenses.

1L14-15
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1D6-8
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Livres comptables.

1L10-16
recordgrp
1895-1976

Part of Fonds communal de Grièges

Extraits du registre des délibérations.

1D7-8
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Contient aussi des arrêtés municipaux.

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Dépenses.

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Livres comptables.

L7-13
recordgrp
1889-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Matrices des propriétés bâties.

1G9-10
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
recordgrp
1876-1935

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extraits des registres des délibérations, séances.

1D12-15
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
recordgrp
1874-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Taxe sur les chiens.