Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
- 1L1-3
- recordgrp
- 1809-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois