Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place. Add to clipboard 02L003_002 Item [1825-1830] Part of Fonds communal de Villebois Plan du port
Église. – Agrandissement du chœur. Add to clipboard 02M001_003 Item [1820-1821] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Église. – Agrandissement du chœur. Add to clipboard 02M001_004 Item [1820-1821] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Église. – Reconstruction. Add to clipboard 02M001_008 Item 1848 Part of Fonds communal de Villebois Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Cimetière. – Agrandissement. Add to clipboard 02M003_002_003 Item 1900 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_010 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. Add to clipboard 01N001_001 Item [1875-1876] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte. Add to clipboard 01O006_001 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Add to clipboard 01O007_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois. Add to clipboard 01O010_002 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan des lieux.
Place communale devant la mairie. Add to clipboard 01O011_003 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Agrandissement et reconstruction de l’église. Add to clipboard 02M001_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Montceaux Plan du dôme.
Maison commune. Add to clipboard 01M001_001 Item [1853] Part of Fonds communal de Chaley Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan présentant les anciennes limites de la commune. Add to clipboard 03D001_001 Item [milieu XIXème siècle] Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction d'un four banal. Add to clipboard 01M004_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes. Add to clipboard 05M001_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1863 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_002 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_003 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans. Add to clipboard 01O005_001 Item [1833-1838] Part of Fonds communal de Journans
Plan des lieux pour la construction du poids public. Add to clipboard 01M002_002 Item 1886 Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01. Add to clipboard 01S019_003 Item 1860 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Plan pour la restauration de l'église, vue 01. Add to clipboard 02M001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02. Add to clipboard 02M004_002 Item 1873 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01. Add to clipboard 00M002_002 Item 1901 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03. Add to clipboard 00M002_004 Item 1901 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04. Add to clipboard 00M007_004 Item 1888 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05. Add to clipboard 00M007_005 Item 1888 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06. Add to clipboard 00M007_006 Item 1888 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01. Add to clipboard 01O006_001 Item 1856 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1852 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01. Add to clipboard 01M003_001 Item 1921 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01. Add to clipboard 02M001_003 Item 1870 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01. Add to clipboard 04M003_003 Item 1884 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867 Add to clipboard 02O002_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846 Add to clipboard 02O002_002 Item 1846 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03. Add to clipboard 00M002_003 Item 1920 Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01. Add to clipboard 00M007_001 Item 1905 Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01. Add to clipboard 00O006_001 Item 1886 Part of Fonds communal de Courtes
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01. Add to clipboard 00M003_002 Item [milieu 19ème siècle] Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01. Add to clipboard 00O003_001 Item 1853 Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02. Add to clipboard 00O003_002 Item 1853 Part of Fonds communal de Laiz
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02. Add to clipboard 00M004_002 Item 1894 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour la construction d'un puits, vue 01. Add to clipboard 00N002_001 Item [1858] Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01. Add to clipboard 01O002_001 Item 1931 Part of Fonds communal du Plantay
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01 Add to clipboard Item 1838 Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02. Add to clipboard 01M00_002 Item 1920 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01. Add to clipboard 04M004_001 Item 1874 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
