n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
- T7
- Dossier
- 1956-1967
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Carnet d’enregistrement des permis de construire (1972-1981).
Certificats d’urbanisme (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des demandes de permis de construire (1972-1982).
Certificats d’urbanisme (1981).
Autorisations d’urbanisme : correspondance (1964-1965).
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Œuvre du trousseau, attribution d’une subvention : délibération (1912).
Ateliers de secours, organisation et subventions : correspondance (1855-1861, 1868).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mobilier scolaire : inventaires (1887-1910, 1917).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1952-1961).
Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’emploi de la subvention, factures, instructions, correspondance (1955-1958).
Frais de chauffage de la salle d’école des garçons : remboursement (1857).
Fourniture de bois pour les écoles et la cantine (1942-1943).
Ramassage et transport scolaire : arrêté préfectoral [1950-1960].
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).