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- Dossier
- 1890-1910 (lacunes : budgets 1900-1902)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat