- E16
- Dossier
- 1954-1962
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lacunes : listes nominatives à compter de 1954.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acquisition de la Cour des voyageurs et de l’avenue de l’accès à la gare au lieudit Goulet de Loie appartenant à la SNCF (1960-1963).
Échange de terrain avec Louis aux lieudits Bolaroz et La Galuchère (1965).
Acquisition de terrain au lieudit Champ Forier appartenant à l’association sportive villeboisienne pour l’aménagement d’un stade municipal et scolaire (1967).
Acquisition d’immeubles vétustes au village appartenant aux héritiers de Jean-Baptiste Crétien en vue de leur démolition (1967-1968).
Acquisition et échange de terrain appartenant à Mme R.C., M. P.R. et M. A.F. (SCI Fontaines-Villebois-Meximieux) en vue de la création d’un lotissement communal, de l’aménagement du carrefour du CD 60 avec la rue de l’Usine et de l’agrandissement de la cour du cimetière (1969-1971).
Acquisition de terrain à l’Albion Nord et l’Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue de la création d’un lotissement communal (1971-1972).
Vente de terrain au lieudit Creu des Plantées à P.C. (1972).
Acquisition de terrain à Bouis appartenant à R.F. en vue de l’élargissement du chemin rural du Vigneau (1971-1972).
Vente des lots 1 à 8 du lotissement communal d’Albion (1973-1980).
Vente d’un immeuble à Bouis à A.B. (1972-1973).
Acquisition des ruines du château de Bouvens à Bouis appartenant à L.D. et Y.D. (1972-1975).
Acquisition de terrain au lieudit La Verchère appartenant aux consorts G. en vue de l’élargissement du carrefour du CD 60 avec la rue du Cimetière et la rue de la Tour (1974).
Vente de terrain au lieudit Au Préau à R.P. (1973-1974).
Vente d’un terrain au lieudit Albion Nord à G.G. et R.G. (1974-1975).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et Cie en vue de la construction d’un immeuble HLM (1975).
Acquisition d’un terrain au lieudit Au chemin du Sault appartenant à J.G. en vue de la création d’une place publique (1975-1976).
Acquisition d’un immeuble appartenant aux consorts G. en vue de l’élargissement du CD 60 (1975-1976).
Acquisition d’un immeuble appartenant à L.R. en vue de sa démolition pour l’élargissement du CD 60 (1975-1976).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pour les exercices 1969 et 1970, on trouve les budgets du service des eaux et de l’assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord