- 3F6-10
- recordgrp
- 1935-1972
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Part of Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Part of Fonds communal de Lent