- E37-39
- recordgrp
- 1913-1922
Part of Fonds communal de Journans
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Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Distribution de l’énergie électrique.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan calque du réseau.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mariages : publications et promesses de mariage (an X-1913) [1].
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1818, 1894-1911).
[1] Lacunes : an XII-1813,1815-1836, 1841, 1844-1851, 1853, 1861, 1863, 1868-1870, 1882, 1884, 1887-1890 et 1897-1909.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
L’absence d’élection pendant les périodes de guerre explique qu’il n’existe aucune liste pour les années 1915-1918 et 1940-1944.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Part of Fonds communal de Villebois
Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Part of Fonds communal de Villebois
Concession : contrats, cahier des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Registres des déclarations, déclarations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Épizootie de fièvre aphteuse : registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, listes récapitulatives des déclarations de pertes de bétail, statistique, instructions (1952) ; surveillance vétérinaire : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, registre à souche des certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection (1920-1921, 1937-1940, 1947, 1952-1980), carnet de laissez-passer (1960). Rage. – Divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1913, 1915, 1919-1920).
Gestion collective du personnel.
Part of Fonds communal de Grièges
Modification du tableau des emplois permanents : délibération (1972).
Organisation du temps de travail, fixation de la durée hebdomadaire : délibérations (1974-1982).
Traitement et indemnisation : délibérations, arrêté du maire (1913, 1920, 1948).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale et nationale : listes électorales, circulaires (1971, 1977).
Élections CNRACL : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, circulaires (1971, 1977).
Part of Fonds communal de Grièges
Éclairage électrique : traités de gré à gré, délibérations, listes, factures, correspondance.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal du Plantay
Listes de recensement, registres uniques, bulletins de réquisition.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal de Montceaux
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Société coopérative agricole de beurrerie de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : statuts, règlement intérieur [vers 1930-1940].
Syndicat de distillation de Saint-Nizier-le-Bouchoux, fonctionnement : statuts, bulletins d’adhésion (1935-1936) ; acquisition de matériel viticole : devis, factures, correspondance (1935-1936) ; litige sur l’emplacement de l’alambic : procès-verbal de garde-champêtre, correspondance (1935) ; cahiers d’enregistrement des bouilleurs de cru des communes de Saint-Nizier-le-Bouchoux et communes avoisinantes de l’Ain, de Saône-et-Loire et du Jura (1947-1948).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : contrat (1953).
Commission cantonale d’arbitrage de Saint-Trivier-de-Courtes, nomination d’un président : arrêté préfectoral (1913).
Groupements de battage communaux : déclarations d’association d’un groupe de cultivateurs, listes nominatives des cultivateurs par groupement (1943, 1967).
Relations avec le comité social d’entraide inter-entreprises des transports et comité fédéral de la culture légumière de l’agglomération lyonnaise : correspondance (1942-1943).
CUMA Les Sânes : arrêté préfectoral d’agrément (1981).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Emprunts : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, délibérations, correspondance (1913-1948). Poids public. – Droits de pesage : certificat (1943).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Part of Fonds communal de Journans
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
Part of Fonds communal de Courtes
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois